Un air de trumpisme a régné à l’Assemblée nationale la semaine dernière lors des débats engagés autour du projet de loi de simplification de la vie économique, officiellement destiné à desserrer « ...

Après avoir fait planer le suspense jusqu’au bout, et malgré la division du camp gouvernemental, l’Assemblée nationale a finalement adopté, ce mardi, le projet de loi de « simplification », et sa ...

Le texte du projet de loi de simplification de la vie économique a été déposé en avril 2024 au Parlement par l'ancien gouvernement. (Cesar Vilette / Ola News / SIPA) Par Didier Martin (avocat à la ...

Ce communiqué de presse a été mis à jour le 10 septembre 2025 afin d'y inclure le texte du mandat de négociation. Les représentants des États membres ont approuvé aujourd’hui la position du Conseil ...

Après un parcours homérique, le projet de loi de "simplification" risque de s'échouer à l'Assemblée mardi, les macronistes projetant de voter contre le texte qui abroge notamment les zones à faibles ...

Les députés ont approuvé mardi le projet de loi de "simplification" et sa mesure pour supprimer les zones à faibles émissions, qui excluent certaines voitures polluantes pour lutter contre la ...